Règlement intérieur du club et modalités d'inscription

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Truc
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Règlement intérieur du club et modalités d'inscription

Message par Truc » mer. 18 nov. 2020, 18:52

Vous trouverez ci-dessous le règlement intérieur du club qui précise les modalités d'adhésion/démission/exclusion et les règles de bonne conduite à suivre pour garantir le bon déroulement des activités et de la vie du club.
Vous constaterez que nous avons bien verrouillé tout ce qui concerne les sorties :sm: et que nous attendons de l'ensemble de nos membres qu'ils aient une conduite raisonnée et raisonnable lors des déplacements en groupe sur la voie publique.
Nous espérons que vous comprendrez qu'il est important pour nous de verrouiller certains points dès maintenant afin de préserver le fonctionnement et l'image du club et que Jerem' et moi-même avons créé cette asso pour partager de bons moments, pas pour vivre un drame ou finir à la gendarmerie ou au tribunal pour répondre des actes d'un ou plusieurs éventuels électrons libres.
;)

Article 1 : Objet

Le présent règlement intérieur a pour objet de compléter ou préciser les modalités utiles au bon fonctionnement de l’association Club 106s16.net telles qu’elles figurent dans les statuts de l’association.

Article 2 : Adhésion

Toute personne qui désire adhérer à l'association doit être propriétaire d'une Peugeot 106 s16 ou toute autre 106 à caractère sportif comme évoqué dans l'article 2 des statuts de l'association (certificat d’immatriculation à jour faisant foi) et être inscrite sur le forum 106s16.net.
Pour intégrer l’association, le futur adhérent devra remplir le formulaire d'inscription en ligne après avoir téléchargé les statuts et le règlement intérieur de l'association.
Le futur membre devra en outre s’acquitter de sa cotisation par chèque à l’ordre de “Club 106s16.net”, virement bancaire ou PayPal.
Conformément à l'article 6 des statuts de l'association, le bureau se réserve le droit de refuser quiconque lui semblerait ne pas répondre aux critères de sélection ou à l'état d'esprit du club, sans avoir à s’en justifier.

Article 3 : Cotisation

La cotisation est destinée à couvrir les frais de fonctionnement du club.
Elle est valable du 1er janvier au 31 décembre de l'année N et demandée chaque année à compter du mois de décembre de l'année N-1.
Le montant de la cotisation est fixé à 25€ (vingt-cinq euros) pour une année civile voté chaque année par l'assemblée générale, il pourra ainsi être évolutif dans le temps.
Tout nouvel adhérent intégrant l’association à partir du 1er juillet ne devra s’acquitter que de la moitié du montant de la cotisation de l’année en cours.

Article 4 : Démission, exclusion, décès d'un membre

La démission doit être adressée au président par lettre recommandée, sans être motivée.
Comme indiqué par l'article 7 des statuts et l’article 5 du présent règlement, l'exclusion d'un membre peut être prononcée par le bureau de l’association pour motif grave, non-paiement de la cotisation ou comportement portant préjudice matériel ou moral à l'association.
En cas de décès, les héritiers ne peuvent prétendre au maintien dans l'association.
Dans tous les cas, les cotisations versées à l'association restent définitivement acquises.

Article 5 : Les évènements et sorties du club

Les manifestations du club sont tenues de se dérouler dans un esprit de convivialité et de courtoisie.
  • Les évènements ayant lieu sur des sites privés (circuit, piste de karting, parking privé, parc d’exposition, etc.) devront se tenir dans le respect des règles d’organisation et de sécurité de chaque établissement.
    Tout acte ou incident entraînant la destruction partielle ou totale de bien sera à la charge du membre qui en est l’auteur.
  • Les évènements ayant lieu dans les lieux publics, (voie publique, parking public, jardin public, local municipal…) sont soumis au code de la route et aux lois du pays dans lequel ils se déroulent.
    Tout véhicule utilisé sur la voie publique doit être en règle avec un certificat d’immatriculation à jour, un contrôle technique et une assurance en cours de validité.
    La consommation d’alcool et l’usage de stupéfiants sont strictement interdits dans tous les lieux publics et avant la conduite d’un véhicule. (Un contrôle d’alcoolémie pourra être demandé si l’organisation le juge nécessaire et tout refus entraînera une sanction disciplinaire).
    Chaque membre doit se montrer respectueux de ces règles mais également des lieux, usagers et riverains se trouvant sur son itinéraire.
L’association ne possède pas de police d’assurance et sa responsabilité civile et pénale tout comme celles de ses dirigeants ne se substitue pas à celle de ses adhérents.
Ainsi, les vols, dégâts ou infractions causés par un adhérent n’engagent d’aucune manière la responsabilité du club et ce dernier ne sera en aucun cas tenu de contribuer financièrement, ou sous quelque autre forme à la réparation du préjudice causé par l’un de ses membres.
Tout comportement inadéquate ou acte jugé abusif, voire dangereux par les membres du bureau, entraînera des sanctions pouvant aller jusqu’à la radiation du club selon sa gravité ou sa fréquence.

Article 6 : Paiement des activités et des commandes groupées

Le club ne procèdera à aucune avance de paiement sur ses fonds propres.
Ainsi, les réservations d’emplacement, hébergement, restauration, roulage circuit, etc. ou commandes de pièces et accessoires des membres qui n’auront pas réglé le solde dû à la date demandée seront annulées.
Si un acompte a été versé, il sera remboursé, déduction faite des éventuels frais engendrés par une annulation tardive.

Le bureau
Inscrivez-vous au Club 106s16.net pour participer au 1er rasso du club en septembre ! Toutes les infos ici :look: Présentation et actualités du club :danse:

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