Information papier 106

barto_95 · Message par **barto_95** » mar. 28 août 2007, 14:53

Voila je ne sait pas si je suis dans la bonne section du forum...

Je voulais savoir se qu'il faut faire pour pouvoir ramener une S16 de suisse quel procedure etc...

combien de temp et d'argent svp merci pour vos reponse a tous

Aissane · Message par **Aissane** » mar. 28 août 2007, 15:02

Je ne peux pas t'aider sur ce point, par contre merci de dire "bonjour" lorsque l'on commence un topic...

106PUG25 · Message par **106PUG25** » mar. 28 août 2007, 15:08

Ben en faites tu as deux cas tout depend de quand date la 106 car à partir de 98 ou 2000 je ne sais plus je te redis dans 5 min les voitures sont vendus avec des papiers contructeurs qui disent qu'elle peut rouler partout en europe donc pas de papier a faire pas de frais.

Sinon tu t'en sortira pour 200 euros a peu pres de papiers pas plus voila :razz:

De memoire avec le luxembourg moi aucun probleme idem pour belgique et allemagne pour voiture depuis 2000 ou 98 sinon la suisse c'est a part il faut passer par la douane me semble t-il avec un certain pourcentage de dedouanage plus passer aux mines apres (DRIRE)

EDIT C'est a partir de 98:
Le certificat de conformité européen : Il est indispensable pour immatriculer l'automobile mais n'est valable que si le modèle à été commercialisé en France. Sa mise en place date de 1997. Pour les véhicules mis en circulation avant 1997, il faut une "attestation d'identification". Ces documents s'achètent chez le concessionnaire ou à la DRIRE.

Voici, à titre indicatif, une liste non exhaustive de documents qu'il vous faudra rédiger ou obtenir du vendeur pour l'achat d'une voiture d'occasion :

Le certification de cession (indispensable) dont vous pouvez obtenir un exemplaire à votre préfecture et que vous remplirez avec le vendeur.
Le certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule dans le pays du vendeur barrée avec la mention " vendu le ".
Un contrat de vente que vous redigerez dans la langue du vendeur et dans lequel vous précisez le modèle, les options, le fait que véhicule n'a jamais subit d'accident grave, le kilométrage, le prix et le mode de paiement.
Une facture ou un certificiat de vente rédigé par le vendeur.
Une copie de la carte d'identité du vendeur.
Le contrôle technique de moins de 6 mois effectué dans le pays du vendeur si le véhicule a plus de 4 ans.
Les documents de bord et le carnet d'entretien.

Une fois que tous les papiers sont signés, et si vous avez une assurance vous pouvez rentrer en France. Si le vendeur ne vous laisse pas ses plaques d'immatriculation, il faudra faire réaliser sur place des plaques de transit valables 15 jours. Une assurance est souvent vendue avec les plaques de transit.

christophe c · Message par **christophe c** » mar. 28 août 2007, 17:07

Pour ma Williams, il a fallu que je la passe a la D.R.I.R.E
Voici le details de ce que j'ai payé:
Passage a la D.R.I.R.E : 86,50€
Carte grise provisoire : 30€
Plaque provisoire (WW): 30€
A savoir que la carte grise provisoire n'est valable qu'un mois et la D.R.I.R.E a mis un mois et demi, a toi d'etre en illegalité.
Perso la voiture etait dans mon garage et j'y suis allez comme ca!!!
Ca s'est passé comme ca il y a 3 ans.

Le mieux etant de passer à la prefecture et de te renseigner.

PS: le dedouanement est de 19,6% (taxe francaise), mais il y a une astuce legale pour la passée a 0% ( reponse en MP uniquement)

zoph · Message par **zoph** » mar. 28 août 2007, 17:14

christophe c a écrit :a toi d'etre en illegalité.

christophe c a écrit :PS: le dedouanement est de 19,6% (taxe francaise), mais il y a une astuce legale pour la passée a 0% ( reponse en MP uniquement)

Pour le dédouanement il suffit de t'entendre avec le propriétaire suisse du véhicule et de déclarer un prix d'achat faible comme ça la TVA sera faible aussi.

106PUG25 · Message par **106PUG25** » mar. 28 août 2007, 17:15

zoph a écrit :
christophe c a écrit :a toi d'etre en illegalité.

christophe c a écrit :PS: le dedouanement est de 19,6% (taxe francaise), mais il y a une astuce legale pour la passée a 0% ( reponse en MP uniquement)
Pour le dédouanement il suffit de t'entendre avec le propriétaire suisse du véhicule et de déclarer un prix d'achat faible comme ça la TVA sera faible aussi.

On a dit qu'on le disait pas roooohh

Je vois que t'es une sacré escrot zoph lol

zoph · Message par **zoph** » mar. 28 août 2007, 17:17

Je pense qu'il ne parlait pas de cette astuce puisque lui parlait de frais de dédouanement de 0% or c'est difficile de faire croire qu'on t'a donné la voiture

fabala · Message par **fabala** » mer. 29 août 2007, 19:51

attention avec les vehicules provenant de suisse. ne pas oublié que la suisse ne fait pas partit de l'union européenne comme la belgique ou le lux

une connaissance a ramené une 944 il y a de ca 3 ans de suisse bilan 6 mois d'immobilisation et environ le double du prix d'achat pour enfin avoir des papier francais a l'epoque.

apres recherche ca a l'air simplifié mais reste plus compliqué qu'un autre pays voici une expérience tres bien décrite

http://www.flatswiss.ch/article8.html

fabala · Message par **fabala** » mer. 29 août 2007, 19:54

pour info porsche peu délivrer des certificat de conformité, peugeot ne le fait peut etre pas dans ce cas c'est passage a la drire d'ofice et la.... c au bon vouloir du guss :???:

mathieu174 · Message par **mathieu174** » mer. 29 août 2007, 20:08

Pour les passer sans taxe tu declares moteur cassé.

Tu la met en panne avant, un camion plateau et c'est

zoph · Message par **zoph** » jeu. 30 août 2007, 08:24

mathieu174 a écrit :Pour les passer sans taxe tu declares moteur cassé.

Tu la met en panne avant, un camion plateau et c'est

Ca c'est pas une bonne technique puisque si la voiture est déclarée "non roulante" tu ne pourras plus faire de papiers français.
En plus pour passer à la douane légalement une voiture non roulante, il te faut une attestation d'un garage suisse certifiant que la voiture a été dépolluée (càd plus de liquide de refroidissement, d'huile, de liquide de frein...).

Manochke · Message par **Manochke** » jeu. 30 août 2007, 11:38

Suis sur que c'est plus simple d'acheter des armes...

106PUG25 · Message par **106PUG25** » jeu. 30 août 2007, 12:02

Plus simple le luxembourg et belgique

zoph · Message par **zoph** » jeu. 30 août 2007, 12:12

Le problème de la Suisse c'est qu'elle n'est pas membre de l'UE donc un peu plus délicat pour faire les papiers.

Mais bon, les suisses vendent souvent des petites sportives pas chères, peu kilométrées, super entretenues et souvent déjà un peu préparées donc ça peut valoir le coup, faut juste s'armer de courage pour les démarches...

barto_95 · Message par **barto_95** » ven. 31 août 2007, 11:46

sa ces sur qu'il faut s'armer de courage ....

pour ma part le vendeur en question n'etait pas serieux il me dit que la voiture et nikel et par la suite m'envoi des photo et la je remarqu par choc casser phara arrière casser etcccc capot plier bref la total

je vous remercie pour ces reponse et ces explication :)

Le forum de la 106 S16

Le forum de la 106 S16

Information papier 106

Information papier 106